Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL SERGE
Société d'Exploitation des Caves Sainte Reine

Numéro de dépôt :
920274
Date de dépôt :
21/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL SERGE

Déposée le 21 mars 1975 par Société d'Exploitation des Caves Sainte Reine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL SERGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation des Caves Sainte Reine domicilié(e) (soc. à r. l.), 23, quai de Lorraine, Narbonne (Aude). - France.

La marque ROYAL SERGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYAL SERGE est expirée depuis le 21 mars 1985.

Société d'Exploitation des Caves Sainte Reine a également déposé les autres marques suivantes : BARON DES PRESLES , DUC D HAGRY , COMTE DES GRUETS , CAVES STE REINE , ALGAYETTE


Société d'Exploitation des Caves Sainte Reine - (soc. à r. l.), 23, quai de Lorraine, Narbonne (Aude). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453

Vins.